REPUBLIQUE FRANCAISE ________ DEPARTEMENT du LOIRET VITRY-aux-LOGES
	Compte-rendu du Conseil municipal du 18 janvier 2008
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Le Conseil municipal s’est réuni le 18 janvier 2008 à 20 heures 30, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude NAIZONDARD, Maire.

Présents : Jean-Claude NAIZONDARD, Philippe ANDRIEU, Didier AUGER, Arnaud de BEAUREGARD, Ghislaine BERRUET, Jocelyne BEZIER, Daniel BONGIBAULT, Jacques CEVOST, Jacky CHOMEL, Patrick DREFFIER, Jean-Pierre JACQUEMART, Chantal LEJARRE, Jocelyne MARTIN, Vincent PERDREAU, Yannick REGNAULT, Gisèle TOURMENTE, Martine VELASCO

Absents : Dominique FERRET, Corinne MENEAU

Madame LEJARRE est désignée secrétaire de séance.

Monsieur Jean-Claude NAIZONDARD procède à la lecture du compte rendu de la séance précédente. Madame LEJARRE précise qu’à Sury-aux-Bois les brassards de sécurité ne sont pas portés. Le compte-rendu du dernier Conseil municipal est adopté à l’unanimité.

Le Conseil passe à l’ordre du jour.

§ Restes à réaliser : Budget communal, eau et assainissement

Monsieur le Maire informe des résultats de l’exercice 2007 avant vérification par le Trésorier Payeur Général :

- Budget communal : déficit de 72 993.87 euros

Monsieur le Maire explique que le principal projet réalisé a été l’achat et la rénovation de la librairie, projet non prévu au budget primitif, qui s’est réalisé sans recours à l’emprunt.

20 heures 52 : arrivée de madame MARTIN

- Budget eau : excédent de 109 688.87 euros

- Budget assainissement : déficit de 43 078.56 euros

Monsieur de BEAUREGARD précise qu’en recette d’investissement la commune a contracté un emprunt de 430 000 euros.

Commune
Section	Fonctionnement	Investissement	Total
Recettes	1 245 075,88 €	140 708,69 €	1 385 784,57 €
Dépenses	976 620,57 €	482.157,87 €	1.458.778,44 €
Total	268 455,31 €	- 341.449,18 €	- 72.993,87 €
Eau
Section	Fonctionnement	Investissement	Total
Recettes	231 758,78 €	201 843.22 €	433 602 €
Dépenses	205 429,59 €	48.001,07 €	253.430,66 €
Total	26 329,19 €	153 842.15 €	180 171.34 €
Assainissement
Section	Fonctionnement	Investissement	Total
Recettes	133.251,59 €	810 581.46 €	943 833.05 €
Dépenses	94 290,41 €	812.477,18 €	906.767,59 €
Total	38.961,18 €	1 895.72 €	- 37 065.46 €

Monsieur le Maire présente le bilan des comptes au 31 décembre 2007 :

Commune
	Fonctionnement	Investissement	Total
Au 31/12/2006	494.523,38 €	3.177,98 €	497.701,36 €
Exercice 2007	268.494,31 €	- 341.449,18 €	- 72.954.87 €
Au 31/12/2007	763 017,69 €	- 338.271,20 €	424.746,49 €
Eau
	Fonctionnement	Investissement	Total
Au 31/12/2006	41.130,46 €		41.130,46 €
Exercice 2007	26.329,19 €	83.359,68 €	109.688,87 €
Au 31/12/2007	67.459,65 €	83.359,68 €	150.819,33 €
Assainissement
	Fonctionnement	Investissement	Total
Au 31/12/2006		- 143 168.23 €	143 168.23 €
Exercice 2007	38.961,18 €	- 1 895.72 €	37 065.46 €
Au 31/12/2007	38.961,18 €	- 145 063.95 €	-106.102,77 €

Excédent global

	Commune	Eau	Assainissement	Total
Au 31/12/2007	424.746,49 €	150.819,33€	- 106.102,77 €	469.463,05 €

Monsieur le Maire précise que l’excédent du budget eau est lié à un emprunt de 200 000 euros réalisé pour effectuer les travaux de mise en séparatif du centre bourg. Une subvention non prévue a permis de n’utiliser que 100 000 euros de l’emprunt. Monsieur le Maire propose d’étudier le remboursement total de cet emprunt.

Tous budgets confondus, l’excédent global est de 469 424.05 euros pour un niveau d’endettement de 1 649 000 euros. Monsieur le Maire présente les principaux projets réalisés cette année

(en % par rapport aux dépenses d’investissement du budget communal :

Madame Martin demande quand aura lieu le vote du budget primitif 2008 ? Compte tenu des échéances électorales, le budget sera voté lors de la dernière séance du conseil soit le 29 février. Pour le futur Conseil municipal, il sera possible de réaliser un budget supplémentaire ainsi que des décisions modificatives.

Monsieur le Maire présente les restes à réaliser pour la commune (voir tableaux en pièce jointe). Tout d’abord, ils concernent l’acquisition de terrains pour 98 028 euros c’est à dire l’extension du cimetière, le parking derrière l’église et l’achat d’une parcelle en zone NAe au lieudit « Bois le Roi » pour réaliser de futurs équipements publics.

Ensuite, il s’agit de différentes opérations qui n’ont pu être réalisées cette année ainsi que les subventions liées à l’opération :

- Aménagement du local des loges et subvention accordée

- Aire d’accueil camping cars et subvention accordée

- Alarmes dans différents bâtiments communaux

- Signalétique commerciale

- Panneaux d’affichage

- Illuminations

- Vélorail

- Aménagement de sécurité route de Fay et subvention accordée

Enfin, certaines opérations ne sont pas complètement payés :

- Ecran de projection acheté mais non payé

- Travaux complémentaires Cœur de village

- Véhicule

- Revêtement de la cour de l’école des Grands

- Enfouissement des réseaux rue Pasteur

Monsieur de BEAUREGARD s’étonne de l’ampleur incroyable prise par le projet intercommunal Vélorail, qui serait de 600 000 euros prévus au budget de la Communauté de Communes des Loges. Monsieur PERDREAU rappelle qu’au départ il s’agit d’un projet de Vitry mais à une échelle beaucoup plus restreinte par rapport au projet actuel regroupant de nombreuses communes.

Pour les illuminations, madame BEZIER explique qu’il faudra prévoir une somme plus importante au budget primitif 2008 compte tenu des travaux « cœur de village », modifiant le positionnement des illuminations. Elle propose de ne pas réinscrire cette somme.

Monsieur ANDRIEU demande alors pourquoi on laisse les travaux de sécurité route de Fay alors que la somme inscrite est insuffisante pour réaliser l’opération, comme pour les illuminations.

Le Conseil municipal décide à l’unanimité de maintenir toutes les opérations en restes à réaliser pour le budget communal.

Concernant le Budget eau, il n’y a pas de restes à réaliser.

Concernant le budget assainissement, il reste à payer la construction de la station d’épuration pour un montant de 147 363 euros et à percevoir les soldes des subventions de l’Agence de l’eau Loire Bretagne et du Conseil général. L’ensemble des dépenses présentera donc un solde positif de 146 655 euros

§ Avis du conseil municipal sur le barème de l’indemnité représentative de logement due aux instituteurs

Monsieur le Maire donne lecture d’une lettre par laquelle Monsieur le Préfet l’informe que le montant de l’indemnité représentative de logement versée aux instituteurs ayants droit a été fixé par arrêté préfectoral pour l’année 2007. Le barème proposé est le suivant :

§ Indemnités de base :

- Indemnité 1 : Instituteur célibataire : 2 137 euros

- Indemnité 2 : Instituteur marié ou assimilé (indemnité 1 + 25%) : 2 671 euros

§ Indemnités majorés au titre des avantages acquis avant la parution du décret du 2 mai 1983 :

- Indemnité 1 + 20% pour un instituteur célibataire : 2 564 euros

- Indemnité 2 + 20% pour un instituteur marié ou assimilé : 3 205 euros

Monsieur le Maire précise qu’une seule institutrice est concernée, puisque tous les autres ont le statut de professeur des écoles.

Le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable à ce barème.

§ Contrat enfance jeunesse avenant n°1

Le contrat Enfance - Jeunesse, signé le 11 décembre 2006 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, est un contrat d’objectifs et de co-financement qui contribue au développement de l’accueil destiné aux enfants et aux jeunes jusqu’à 17 ans révolus. Il s’agit d’un contrat signé également par la Communauté de Communes des Loges et par plusieurs autres communes dont Fay-aux-Loges.

Cet avenant a pour objet la prise en compte d’actions financées dans le précédent contrat Temps libre de Fay aux Loges éligibles au Contrat enfance Jeunesse ainsi que des actions nouvelles (Formations BAFA, BAFD et développement de l’accueil de loisirs sans hébergement). Le contrat Temps libre consiste à des actions de loisirs pour les jeunes.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte le présent avenant.

§ Participation au financement du Fond d’Aide aux Jeunes (FAJ) et du Fonds Unifié Logement (FUL)

Monsieur le Maire expose la demande du Conseil général de participation financière concernant le financement du Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) et du Fonds Unifié Logement (FUL). Ces fonds ont pour objet d’aider à l’insertion, aux paiements des factures d’eau, d’énergie et de téléphone ainsi que de fournir des secours exceptionnels. A Vitry-aux-Loges, en 2007, trois familles ont reçu 1 200 euros grâce au dispositif électricité.

La base de cotisations retenue par le Département est de 0.10 euros par habitant pour le FAJ et 0.70 euros par habitant pour le FUL. Il est proposé également de contribuer à ces fonds sous forme d’abandons de créance pour le dispositif eau.

Madame MARTIN explique que le FAJ aide ponctuellement des jeunes ayant trouvé un emploi à se lancer dans la vie active, par exemple en les aidant pour le transport, le logement…

Monsieur de BEAUREGARD précise que cette participation financière servira pour l’ensemble du département et pas spécifiquement pour Vitry-aux-loges.

Monsieur CEVOST précise que les paiements de créance se pratiquent déjà à Vitry mais par l’intermédiaire du CCAS qui peut financer les factures d’eau impayées après étude au cas par cas. Il n’est pas de la compétence du service de l’eau de juger du bien fondé des réponses de créance.

Madame LEJARRE demande si en cas de refus de participer à ce fonds, les Vitrylogiens pourront-ils encore en bénéficier ? Monsieur le Maire souligne qu’il s’agit d’une simple participation, qui n’est pas obligatoire.

Compte tenu de l’implication du CCAS pour répondre au problème des personnes ou de familles en difficulté, il est proposé de traiter ces cas au niveau communal.

Le conseil municipal refuse, à la majorité (6 pour – mesdames MARTIN et messieurs CEVOST, BONGIBAULT, CHOMEL, ANDRIEU et JACQUEMART - 11 contre) de participer au financement du Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ).

Il refuse, à la majorité (2 pour messieurs ANDRIEU et CHOMEL, 15 contre) de participer au financement du Fonds Unifié Logement (FUL) et refuse à l’unanimité de contribuer sous forme d’abandons de créances au dispositif eau.

§ Taxe forfaitaire sur les cessions des terrains devenus constructibles

Monsieur le Maire explique qu’une délibération concernant cette taxe avait été ajournée lors du Conseil du 15 décembre 2006, car elle n’était pas applicable en Plan d’Occupation des Sols. Après renseignements, il apparaît possible de la mettre en œuvre.

Monsieur le Maire explique les principes de cette taxe. Elle a été mis en place par la loi n°2006-872 du 13 juillet 2006. Elle s’applique à toutes personnes physiques, sociétés et groupements vendant un terrain devenu constructible depuis moins de 18 ans du fait de son classement en Zone urbaine ou Zone à urbaniser par un plan local d’urbanisme. Le prix de vente doit être supérieur ou égal à 15 000 euros et la plus value réalisée doit s’élever à au moins 200% du prix d’acquisition. Le montant de la taxe est de 6.66% du prix de vente.

Monsieur CEVOST explique qu’il trouve cette taxe plus juste que la Taxe Locale d’Equipement (TLE) et il préfère approuver cette taxe et l’année prochaine diminuer la TLE car beaucoup de taxes pèsent sur les nouveaux propriétaires. Il précise, qu’à sa connaissance peu de zones sont concernées par cette taxe.

Monsieur de BEAUREGARD pense que ce n’est pas une décision de fin de mandat.

Monsieur PERDREAU souhaiterait qu’une information préalable soit diffusée dans le Vitry infos avant sa mise en place.

Le Conseil municipal décide, à la majorité (abstention de monsieur AUGER) de reporter cette délibération.

Monsieur le Maire demande au Conseil d’ajouter une délibération supplémentaire concernant la mise en place d’un service minimum dans les écoles. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.

§ Mise en place d’un service minimum d’accueil des enfants des écoles maternelles et primaires les jours de grève du personnel enseignants

Monsieur le Maire procède à la lecture d’un courrier de Monsieur le Ministre de l’éducation nationale proposant la mise en place par les communes d’un service minimum d’accueil des enfants des écoles maternelles et élémentaires les jours de grève du personnel enseignants durant les heures normales d’enseignement. Une compensation financière par l’Etat sera versée aux communes selon le nombre d’enfants accueillis. Celle-ci s’élève à 90 euros par tranche de 15 enfants gardés.

Monsieur le Maire explique que jusqu’à présent l’accueil des enfants était toujours réalisé mais sans financement. Monsieur CEVOST précise que les instituteurs informent les parents qu’un service minimum est assuré. Monsieur le Maire ajoute qu’une partie du personnel périscolaire est fonctionnaire, donc susceptible d’être en grève également. Concernant les quotas d’encadrement, aucune règle n’est établie. Les quotas d’accueil lors de Centres de Loisirs ne s’appliquent pas à ce service. Par contre, la responsabilité des enfants incombe à monsieur le Maire.

Monsieur CEVOST rappelle qu’en tant que directeur d’école primaire il est responsable de l’organisation de l’accueil des enfants même les jours de grève et même s’il est lui même gréviste.

Le conseil municipal accepte à la majorité (2 abstentions messieurs CEVOST et JACQUEMART) de signer la convention entre l’Etat et la commune mettant en place un service d’accueil minimum des élèves des écoles maternelles et élémentaires les jours de grève du personnel enseignant.

§ DPU

Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas user de son droit de préemption pour l’acquisition d’un bien sis au 1 rue Gambetta appartenant à madame Marie-Christine SOURDEAU DE BEAUREGARD (abstention de Monsieur de BEAUREGARD).

§ Questions et informations diverses :.

- Monsieur le Maire informe le Conseil de l’obligation d’établir un plan de mise en accessibilité de la voirie aux personnes handicapées avant le 31 décembre 2009. Sa réalisation peut être déléguée à la CCL. Ce document consiste en un diagnostic et en des propositions d’aménagement.

- Monsieur le Maire informe son Conseil de la dernière réunion qui s’est tenue en présence du directeur artistique de la caravane de Loire, qui fera une escale à Vitry le mardi 1^er juillet 2008. Monsieur PERDREAU expose le projet qui consiste à organiser des activités encadrant les animations du Conseil général de 12 heures à 17 heures et de 17 heures à 22 heures. Ils proposent des activités comme la pêche, des joutes, un spectacle équestre… Monsieur CEVOST précise que l’association absolument canoë sera présente de 9 heures à 22 heures.

A 17 heures, une dizaine de futreaux arriveront tirés par des chevaux, des ânes et des hommes. Un futreau sera équipé de sonneurs de cors.

Monsieur de BEAUREGARD demande si un parking est prévu, deux solutions ont été présentées : le parking du terrain de l’étoile et celui du château du Plessis.

- Monsieur CEVOST fait le compte rendu de la dernière réunion SPANC à la Communauté de communes des Loges. Il explique qu’un appel d’offres groupé a été lancé par la CCL pour la vidange des fosses. Cela permettra aux propriétaires intéressés de solliciter l’entreprise retenue aux prix fixés. Le budget du service est équilibré donc il est possible que le montant annuel de la cotisation (actuellement 30 euros par installation et par an) baisse ou que les études soient réalisées par un bureau d’étude évitant l’embauche d’un deuxième technicien. La visite d’entretien passera quant à elle de 4 à 6 ans.

- Monsieur de BEAUREGARD présente le compte-rendu de la réunion avec les commerçants qui s’est tenu le 14 janvier 2008. Les élus présents étaient monsieur le Maire, messieurs CEVOST et de BEAUREGARD. Ils ont tout d’abord expliqué que leurs courriers avaient été lus en Conseil et que le Conseil était favorable à une indemnisation mais qu’aucune exonération de taxe professionnelle n’est possible. De même, s’agissant de fonds publics, il est nécessaire de mettre en place une commission d’indemnisation afin d’étudier le préjudice subi et les modalités de sa compensation avec à l’appui leurs bilans, comptes… les commerçants ne sont pas enthousiastes pour une telle procédure qui leur paraît longue et difficile. La municipalité leur a proposé également la possibilité d’une action collective pour dynamiser le commerce local en inscrivant une somme au budget communal spécialement affectée à cet effet. De même, les deux parties se sont engagés à des rencontres plus fréquentes et une meilleure concertation.

Monsieur de BEAUREGARD précise que les commerçants ont posé de nouveau la question du double sens rue Gambetta entre la rue Pasteur et la rue Jules Ferry.

- Logement rue des fauvettes 

Monsieur le Maire fait part des informations reçues par Bâtir Centre, concernant l’attribution de 3 logements à la commune (1F4 et 2F3) qui devraient être habitables à partir de début mars sous réserve de la réfection de la voirie et des réseaux, actuellement en expertise.

- Modification du POS

La fin de l’enquête publique aura lieu ce lundi 21 janvier 2008.

- Monsieur PERDREAU demande quand seront installés des bancs sur la place du village. Ils sont prévus pour février. Monsieur ANDRIEU demande s’il est prévu des poteaux fluorescents pour signaler les décrochements rue Gambetta. Monsieur le Maire lui répond par l’affirmative.

- La réception de la station d’épuration aura lieu le 6 février 2008. Une journée portes ouvertes pour le public sera prévue. L’inauguration aura lieu après les élections municipales.

- Monsieur le Maire propose une visite de l’entreprise Barillet : de nombreux élus sont intéressés.

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 28 février 2008 à 20 heures 30.