REPUBLIQUE FRANCAISE

________

DEPARTEMENT du LOIRET

 

VITRY-aux-LOGES

 

 

 

 

 

 

 

Compte-rendu du Conseil municipal

du 14 mars 2008

 

 

 

 

 

Code postal : 45530

Téléphone: 02.38.59.47.26.

Télécopie : 02.38.59.36.79

 

Le Conseil municipal s’est réuni le 14 mars 2008 à 20 heures 30, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude NAIZONDARD, Maire.

 

Présents : Jean-Claude NAIZONDARD, Monique AIGRET, Philippe ANDRIEU, Didier AUGER, Christel BARBIER, Arnaud de BEAUREGARD,  Eric BELIARD,  Jacques CEVOST, Jacky CHOMEL, Marie-France DENIS, Nicole ISSARD, Jean-Pierre JACQUEMART, Chantal LEJARRE, Jocelyne MARTIN, Vincent PERDREAU, Véronique PESCHARD, Yannick REGNAULT, Laetitia RETORE, Martine VELASCO

 

Laetitia RETORE est désignée secrétaire de séance.

Le Conseil passe à l’ordre du jour.

 

§  Election du Maire

§   

Monsieur le Maire installe le nouveau Conseil municipal et procède à l’élection du Maire : voir le procès verbal d’élection du Maire.

 

§  Création de postes d’Adjoints au Maire

 

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil municipal. En vertu de l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5 adjoints.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l'unanimité, la création de 5 postes d’adjoints au maire .

 

§  Election des Adjoints

 

Monsieur le Maire procède à l’élection des 5 Adjoints (voir le Procès verbal) et d’un poste de conseiller délégué :

1er Adjoint : Jacques CEVOST

2ndAdjoint : Jean-Pierre JACQUEMART

3ème Adjoint : Vincent PERDREAU

4ème Adjoint : Martine VELASCO

5ème Adjoint : Arnaud de BEAUREGARD

Conseiller délégué : Yannick REGNAULT

 

§  Désignation des délégués à la Communauté de Communes des Loges (CCL)

Monsieur le Maire rappelle que les délégués doivent être désignés par le Conseil municipal. Considérant qu'il convient de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants de la commune auprès de la communauté de communes des loges, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne : Jean-Claude NAIZONDARD et Arnaud de BEAUREGARD comme délégués titulaires et Monique AIGRET et Didier AUGER comme délégués suppléants.

 

§  Désignation des délégués Pays Forêt d’Orléans Val de Loire :

 

Considérant qu'il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant de la commune auprès du Syndicat Mixte pour le Développement du Pays Forêt d’Orléans Val de Loire, le conseil municipal, à l’unanimité, désigne Christel BARBIER comme délégué titulaire et Eric BELIARD comme délégué suppléant.

 

§  Syndicat Intercommunal de Secteur Scolaire (SISS)

 

Considérant qu'il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant de la commune auprès du syndicat Intercommunal de Secteur Scolaire, le conseil municipal désigne, à l’unanimité, Chantal LEJARRE, délégué titulaire et Laetitia RETORE, délégué suppléant.

 

§  Syndicat mixte du canal d’Orléans

 

Considérant qu'il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant de la commune auprès du syndicat mixte du canal d’Orléans, le conseil municipal désigne, à l’unanimité, Yannick REGNAULT, délégué titulaire et Vincent PERDREAU, délégué suppléant.

 

§  Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères, (SICTOM)

 

Les délégués du SICTOM ne sont plus élus par le Conseil municipal mais par la Communauté de communes des Loges, comme la compétence est communautaire.

 

§  Syndicat intercommunal du Cens.

Considérant qu'il convient de désigner deux  délégués titulaires et deux délégués suppléants de la commune auprès du syndicat intercommunal du bassin du Cens, le conseil municipal désigne, à l’unanimité, Vincent PERDREAU et Jacky CHOMEL comme délégués titulaires et Didier AUGER et Jean-Pierre JACQUEMART, délégués suppléants.

 

Monsieur le Maire demande à ses collègues de faire preuve d’innovation et de dynamisme au cours des six années à venir. Il place ce mandat sous le signe de l’ambition.

 

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 4 avril 2008 à 20 heures 30.

 

 

La séance est levée à 22 heures 30.