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REPUBLIQUE FRANCAISE ________ DEPARTEMENT du LOIRET VITRY-aux-LOGES |
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Compte-rendu du Conseil municipal du 3 octobre 2008 |
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Code
postal : 45530 Téléphone:
02.38.59.47.26. Télécopie
: 02.38.59.36.79 |
Le Conseil municipal s’est réuni le 3 octobre 2008 à 20 heures 30, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude NAIZONDARD, Maire.
Présents : Jean-Claude NAIZONDARD, Monique AIGRET, Philippe ANDRIEU, Didier AUGER, Christel BARBIER, Arnaud SOURDEAU de BEAUREGARD, Jacques CEVOST, Marie-France DENIS, Jean-Pierre JACQUEMART, Chantal LEJARRE, Jocelyne MARTIN, Véronique PESCHARD, Laetitia RETORE, Martine VELASCO,
Invités (présents) : Hélène GOMMER, Madame BARRAULT (FRMJC).
Absents (excusés) : Eric BELIARD, Jacky CHOMEL, Nicole ISSARD, Vincent PERDREAU, Yannick REGNAULT
Monsieur Jean-Claude NAIZONDARD ouvre la séance et nomme Marie-France DENIS en tant que secrétaire de séance.
Monsieur Jean-Claude NAIZONDARD passe en revue les conseillers absents et présente le détail des procurations établies :
Monsieur BELIARD, donne pouvoir à Madame MARTIN pour voter en son nom au cours de ladite séance, Monsieur CHOMEL donne pouvoir à Monsieur ANDRIEU, Madame ISSARD donne pouvoir à Mademoiselle BARBIER, Monsieur PERDREAU donne pouvoir à Monsieur NAIZONDARD, Monsieur REGNAULT donne pouvoir à Monsieur JACQUEMART.
Monsieur le Maire procède ensuite à la lecture du compte-rendu de la séance précédente (5 septembre 2008). Au sujet de la manifestation « Caravane de Loire », Madame LEJARRE demande pourquoi n’a pas été consigné le fait que la manifestation a été bénéficiaire pour le Syndicat Mixte de Gestion du Canal d’Orléans (SMGCO) (selon les dires de Monsieur PERDREAU lors du Conseil Municipal du 5 septembre 2008). Il sera précisé dans le corrigé du compte-rendu que le Conseil Municipal demande à ses délégués au SMGCO de se renseigner sur les subventions perçues.
Le compte-rendu du Conseil précédent est adopté.
Le Conseil passe à l’ordre du jour.
§
Centre
de Loisirs Sans Hébergement (CLSH)
Afin de présenter le bilan du CLSH du mois de juillet 2008 (du 07 au 31 juillet 2008), la directrice du CLSH, Madame Hélène GOMMER, propose de lire le projet pédagogique (voir Annexe 1).
Le bilan est très positif quant à la qualité de l’équipe d’encadrement et de l’ambiance générale avec les enfants.
La fréquentation moyenne a été de 41 enfants par jour (777 journées de présence).
En ce
qui concerne les sorties dites exceptionnelles, Hélène GOMMER déplore qu’il soit
nécessaire d’effectuer un trajet long pour bénéficier de la prise en charge du
coût du transport par la Communauté de Communes des Loges, pour se rendre par
exemple à la piscine.
Monsieur
de BEAUREGARD explique que cette prise en charge a justement été prévue pour
rendre possible des sorties exceptionnelles qui n’auraient pas pu être
envisagées autrement et que la finalité a été détournée par les établissements
demandeurs afin de se faire financer tout type de sortie.
En ce
qui concerne la sécurité, les bus ne sont toujours pas équipés de ceintures,
mais sont par contre équipés de climatisation.
Bilan Financier
Les
dépenses et recettes 2007/2008 sont présentées par Madame VELASCO.
Le
montant des dépenses s’élève à 14 388.80€.
Le
montant des recettes de fonctionnement s’élève à 12 870.80€. Pour combler
le déficit, la participation des communes s’élève donc à 1518€.
Le
coût pour les familles est d’environ 13€ par jour et par enfant.
Monsieur
le Maire souhaite que le terme « subventions des communes » soit
remplacé par le terme « participations des communes ».
Il explique également que pour le calcul du coût de revient seul le montant des subventions effectivement perçues doit être pris en compte (rappels de l’année précédente + acomptes perçus dans l’année).
Le
nombre d’enfants accueillis est limité par la dimension des locaux en fonction des
agréments de Jeunesse et sport. Cependant, d’autres locaux sont utilisés en
plus de ceux référencés auprès des
services de Jeunesse et sport, aussi peut-être serait-il souhaitable de les en
informer.
La
demande est forte et toutes les demandes d’inscription ne peuvent être
satisfaites. La demande est même en hausse chez les Vitrylogiens.
Madame
LEJARRE souhaite savoir si l’inscription a été refusée à des enfants de Vitry.
Madame
GOMMER explique que oui mais parce qu’ils étaient hors délai pour les
inscriptions (la période d’inscription a lieu fin mai).
A
21h20 Madame GOMMER quitte la réunion de Conseil.
Monsieur
le Maire aborde la question des inscriptions des enfants des communes
extérieures.
Il est
délicat d’imposer un financement aux autres communes sans qu’elles sachent qui
sont les enfants inscrits et au nombre de combien ils sont.
Monsieur
le Maire propose que Madame GOMMER se déplace dans les communes (7 communes en
plus de Vitry-aux-Loges) pour prendre les inscriptions.
Monsieur
de BEAUREGARD propose que les parents continuent de venir inscrire leurs
enfants à Vitry-aux-Loges, ce qui leur permet de voir les locaux notamment, et
que la copie des inscriptions soit envoyée aux Mairies d’origine des enfants.
Mademoiselle
RETORE demande si on connaît le coût d’accueil journalier d’un enfant. Monsieur
de BEAUREGARD répond qu’il est d’environ 18€ par jour.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité,
que les inscriptions des enfants des communes extérieures au CLSH auront lieu à
Vitry-aux-Loges et que les communes concernées en seront informées. Le coût de
revient sera calculé sur la base des subventions effectivement perçues (rappels
de l’année précédente + acomptes perçus dans l’année).
§
Vacances
de la Toussaint
Lors de la Commission « jeunes » du 10 juillet 2008, les propositions faites par les jeunes de Vitry aux Loges ont été listées. Suite aux contacts pris avec la Fédération Régionale des Maisons de Jeunes et de la Culture (FMRJC), des propositions d’animations à l’attention des jeunes de 11 à 18 ans ont été faites par la FMRJC.
Madame BARRAULT (FRMJC) présente les actions et domaines d’intervention de la fédération.
La FRMJC a mis en place un partenariat avec la Communauté de Communes de Beauce-Gâtinais et la Communauté de Communes de Puiseaux. La FRMJC intervient sur ces communes à la demande des élus.
Pour la commune de Vitry-aux-Loges, la FRMJC propose une action test pour les vacances de la Toussaint, au travers d’activités hors de la commune. Par la suite, si la démarche est un succès, des activités sur place pourront être proposées.
Le budget des activités proposées est précisé en Annexe 2 :
Les activités doivent rester abordables pour le plus grand nombre. Plus de la moitié des coûts est concentrée sur les postes de transport et d’encadrement.
La participation de la commune de Vitry-aux-Loges est évaluée à 797.40€.
Monsieur ANDRIEU demande qui prendra en charge le déficit s’il y a moins d’inscriptions que prévu.
Monsieur de BEAUREGARD explique que la commune assumera la prise en charge de ce déficit mais le risque est faible.
Madame BARRAULT explique qu’une réévaluation est possible en fonction des dépenses engagées et précise qu’un jeune peut s’inscrire à plusieurs journées et que les règlements par tickets CAF et chèques vacances ANCV sont acceptés.
Madame MARTIN pense que le montant de 30€ pour la sortie Eurodisney est trop élevé et propose de ramener le tarif à 25€, ce qui implique une prise en charge supplémentaire de la part de la commune (10x5€).
Monsieur le Maire approuve la proposition de Madame MARTIN de limiter la participation des jeunes à la sortie Eurodisney à 25€ entrainant une participation communale à 847.40€.
Les membres de la Commission « jeunes » seront chargés de distribuer des tracts faisant la promotion de ces activités si le projet est validé par le Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal approuve le nouveau montant de la participation
(847.70€ au lieu de 797.40€) communale à l’unanimité.
§
Ouverture
de la Commission « jeunes » à des membres extérieurs au Conseil
Municipal
Quatre personnes intègreront les Commissions « jeunes » de façon régulière :
·
Mademoiselle
Elodie REGNAULT
·
Madame
Annie DESAILLY
·
Monsieur
TAVANO
· Monsieur BASSEVILLE.
Monsieur le Maire rappelle que les commissions, étant des organes de consultation/proposition et non délibérantes, peuvent réunir d’autres personnes que les élus.
Le
Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’ouverture de la Commission
« jeunes » aux personnes citées précédemment (Mademoiselle Regnault
devra confirmer son souhait de faire partie de la Commission).
§
Réalisation
de travaux dans le local au-dessus de la librairie
Il s’agit de rénover le 1er étage et d’aménager le grenier au 24 rue Gambetta. Parmi les travaux à envisager, il faudrait entre autres aménager une cuisine et refaire l’électricité qui n’est plus aux normes.
L’agence de voyage Blue Marine, actuellement basée à Seichebrières, est intéressée par les locaux et a proposé de les louer.
Dans l’optique d’une location, les travaux à envisager s’élèverait à 65 000€ HT en gardant le système de chauffage actuel (selon le devis réalisé par l’entreprise qui a réalisé les travaux de la librairie).
Le montant du loyer envisagé pourrait s’élever à 450 ou 500€ environ.
Monsieur le Maire précise qu’un loyer de 500€ permettrait de couvrir le montant d’un crédit d’une durée de 15 ans contracté pour effectuer les travaux.
Monsieur ANDRIEU considère lui qu’il faut attendre longtemps avant le retour sur investissement des frais engagés.
Monsieur le Maire précise que louer ce local comme logement serait délicat à cause des nuisances sonores du commerce au rez-de-chaussée et demande s’il est utile de faire établir des devis pour aménager le local en logement.
Madame LEJARRE demande si plusieurs entreprises seront consultées.
Monsieur le Maire acquiesce et précise qu’un appel d’offres restreint va être lancé.
Monsieur de BEAUREGARD rappelle qu’il faut garder à l’esprit que le montant du loyer doit couvrir les mensualités d’emprunt.
Le
Conseil Municipal accepte à la majorité (Monsieur ANDRIEU vote contre) de
mandater le Maire ou ses Adjoints afin de faire effectuer les devis nécessaires
et de faire effectuer les travaux dans le local au-dessus de la librairie dans
une enveloppe financière de 65 000€ HT.
§
Adhésion
de la commune de Combreux à la Communauté de Communes des Loges
Monsieur de BEAUREGARD explique que cette adhésion doit être validée par les 2/3 des communes représentant la moitié de la population ou par la moitié des communes représentant les 2/3 de la population.
Il précise que l’impact financier de cette nouvelle adhésion n’est pas encore évalué. Potentiellement il sera appliqué le même régime que celui appliqué à Saint Denis de l’Hôtel et Seichebrières.
En ce qui concerne l’adhésion potentielle de Châteauneuf sur Loire à la CCL, un cabinet indépendant doit étudier l’impact pour Châteauneuf sur Loire et la CCL. Il faudra peut-être repenser également le nombre de sièges par commune. Actuellement chaque commune bénéficie de 2 sièges, sauf Jargeau qui en bénéficie de 3.
Madame LEJARRE pense qu’il n’est pas justifié d’octroyer un nombre de voix différents selon les communes.
Le
Conseil Municipal accepte à l’unanimité l’entrée de la commune de Combreux dans
la Communauté de Communes des Loges.
§
Participation
des communes aux charges de fonctionnement des écoles
Le principe est qu’aucune participation ne soit demandée aux communes membres de la CCL lorsqu’un enfant d’une commune membre de la CCL et extérieur à la commune s’inscrit à l’école.
Monsieur CEVOST demande que l’article 1er
de la délibération soit modifié comme suit (précision apportée par rapport aux
communes extérieures au RIIS) :
« Article 1er : décide qu’aucune participation aux frais de fonctionnement des écoles municipales ne sera exigée des communes membres de la CCL et extérieures au regroupement scolaire (RIIS) pour la scolarité des enfants qui y résident. ».
Suite aux interrogations de Madame LEJARRE, Monsieur CEVOST précise que l’accueil des enfants extérieurs ne se fait qu’en fonction des places disponibles et jamais au détriment des enfants de Vitry-aux-Loges.
Le
Conseil Municipal accepte à la majorité (Madame LEJARRE vote contre) la
délibération sur la participation des communes aux charges de fonctionnement
des écoles.
§
Information
sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner un bien (DIA)
Monsieur le Maire passe en revue les DIA (selon les informations transmises par la SAFER) :
·
Lotissement
« Le Clos de Bois le Roi », lot n°5
·
Surface
« du Gué Girault » :33 – « La Cogelière » : I32 –
34
·
Surface
« de Fay aux Loges » : I-365[9](J) - 365[9](K) - « La Cogelière » :
I-367[10](J) - -367[10](K)
· Surface « la rue de Jargeau » : E-459
La SAFER intervient sur toute surface agricole et toute surface attenante supérieure à 2500 m2.
En ce qui concerne la DIA concernant la maison et terrain attenant situés 8, rue Ferdinand Buisson (C-387-1353), Monsieur le Maire interpelle les membres du Conseil Municipal sur son intérêt du fait de sa localisation géographique.
Cette maison a été entièrement rénovée et pourrait faire office de logements sociaux par exemple, mais il faudrait dans ce cas effectuer de nouveaux travaux.
La mise à prix est fixée à 150 000€.
Le
Conseil Municipal à l’unanimité propose à Monsieur le Maire de ne pas user du
droit de préemption sur la propriété sise 8 rue Ferdinand Buisson.
§
Maintien
des projets inscrits au Contrat Pays
Le Pays Forêt d’Orléans Val de Loire souhaite effectuer un bilan à mi-parcours (avril 2009) des projets initialement prévus dans le Contrat Pays.
Il est demandé à chaque commune concernée de manifester avant le 15 novembre 2008 son désir ou non de maintenir et d’engager les projets prévus. Dans la négative, les subventions allouées seraient transférées à d’autres projets.
Les projets proposés par la commune de Vitry-aux-Loges sont les suivants :
·
L’aménagement d’une aire
d’accueil pour camping-cars et péniches à Vitry-aux-Loges.
·
La création de la Loge du canal
au Port à Vitry-aux-Loges.
·
L’aménagement de pistes cyclables
à Vitry-aux-Loges.
Il est décidé de repousser la décision au prochain Conseil Municipal, le 7 novembre, après la réunion, prévue le 24 octobre, de prévision pluriannuelle des projets de la commune.
§
Décisions
modificatives au budget
Pour financer les activités « jeunes », 1000€ sont prélevés sur le budget Fêtes et cérémonies.
Les travaux de la loge du canal ne seront pas engagés en 2008. Sur les 185 000€ prévus à cet effet, 80 000€ pourraient être transférés pour effectuer les travaux du logement 24 rue Gambetta et 105 000€ pourraient être transférés pour l’achat de l’immeuble Stubenofen. En ce qui concerne l’acquisition de cette propriété, la commune est en attente de la réponse de la famille à la proposition d’achat.
Le
Conseil Municipal accepte à l’unanimité les modifications au budget telles que
présentées ci-dessus.
§
Informations
diverses
·
Attribution
des logements Bâtir Centre : M. et Mme DEGAT ainsi que M. et Mme CARRICO
ont bénéficié d’un logement Bâtir Centre, leur état de santé ne leur permettant
plus d’occuper un logement comprenant des chambres à l’étage. Deux autres
logements sont occupés par des salariés de la scierie Barillet.
·
Lotissements :
la société NEGOCIM ne souhaite pas s’engager comme prévu dans l’achat du
terrain de M. BEAUDEAU. Il pourrait en être de même pour l’achat du terrain du
Replat .La commune est dans l’attente de la décision de la société.
·
Enfouissement
des réseaux rue des Moulins : après la demande de la commune,
l’enfouissement pourrait se faire à la suite de celui du quai Aristide Briand.
La question est de savoir si l’éclairage public doit être mis en place immédiatement
ou pas. Le Conseil Général pourrait procéder à l’enfouissement et l’éclairage
public pourrait être fait ultérieurement. Jusqu'à présent, la commune dispose
de 2 devis pour l’éclairage public mais ils sont difficiles à comparer car le
nombre de candélabres est différent. Un nouveau devis va être demandé à l’entreprise
INEO sur la base d’un cahier des charges identique aux autres entreprises.
·
Parking
de l’Eglise : le coût de la configuration dont l’accès est le plus éloigné
(portail existant) est évalué à 64 900€ HT. Il faut envisager un coût
supplémentaire de 5000€ HT si la solution avec accès proche de l’église est
retenue.
·
Zone
d’activités des Loges : la surface de cette zone d’activités est de 65
hectares. Un contact a été pris avec un aménageur. En parallèle plusieurs
entreprises se sont montrées intéressées par l’acquisition de terrains, plus
notamment une entreprise de logistique de Neuville aux Bois. Cette dernière
souhaiterait acquérir 25 hectares. Cependant, l’importance du trafic (80
entrées et 80 sorties par jour) généré pose des interrogations, même si la
majorité des camions viendrait de et emprunterait la tangentielle. En
contrepartie 200 emplois seraient créés. Monsieur le Maire fait remarquer que
ce type d’activités était prévu dans la zone d’activités. Monsieur de
BEAUREGARD précise qu’aucune remarque n’est relevée à ce sujet dans le PLU. Il
a été proposé aux élus de visiter le site de Neuville aux Bois.
·
Réunion
du Syndicat Mixte de Gestion du canal d’Orléans, le 3 octobre 2008. Il est
prévu de réinstaurer la navigation aux deux extrémités du canal dans un premier
temps. Quatre solutions sont envisagées pour permettre l’alimentation
hydraulique du canal:
o
Utiliser
une partie de l’eau du bief de partage.
o
Eliminer
les fuites.
o
Créer
des réserves supplémentaires.
o
Remonter
l’eau de la Loire par stations de pompage.
·
Une
réunion est prévue avec la CCL au sujet de la collecte des ordures ménagères.
·
Monsieur
de BEAUREGARD rappelle que le 1000ème anniversaire de la naissance
d’Henri 1er est célébré cette année et propose de rebaptiser le parc
de l’entrée sud, parc Henri 1er.
·
Défibrillateur :
Monsieur ANDRIEU s’interroge sur la mise à disposition d’un défibrillateur.
Réponse lui est faite que l’achat a été budgété et qu’il faut maintenant se
demander où le défibrillateur doit être mis à disposition. Le Dr PHAM préconise
qu’il soit installé au gymnase. Cependant s’il était installé au Foyer logement
Henri Deschamps, l’avantage serait son accessibilité permanente. Une formation
minimale à son utilisation est nécessaire.
·
Dates
des prochaines commissions :
o
Commission
« finances » : 06/10/08, 18h
o
Commission
« urbanisme » : 16/10/08, 18h
o
Commission
« patrimoine, voirie, environnement» : 22/10/08, 20h30
o Commission « scolaire » : 13/11/08, 18h.
o
Commission
« eau-assainissement » : 14/11/08, 18h
La séance est levée à 0h10.
ANNEXE 1
Bilan pédagogique du CLSH
L’encadrement était réparti entre les animateurs suivants :
· Hélène GOMMER, Directrice BAFD-BAFA
· Eléonore DEBLAUWE, Animatrice BAFA
· Fanny BAUDOIN, Animatrice BAFA
· Myosotis SECQ-MARTY, Animatrice stagiaire BAFA
· Ryan DUVAL, Animateur stagiaire BAFA
· Et Flavie BERRUET, bénévole.
(Ryan DUVAL et Myosotis SECQ-MARTY ont validé positivement leur stage pratique BAFA.)
Les activités mises en place sont les suivantes :
SEMAINE 1 sur le thème de « la France »
· Tournoi inter-sport
· Journée piscine à Etampes
· Confection et dégustation de pralines
· Personnalisation de T-shirts.
SEMAINE 2 sur le thème du « Cirque »
·
Stage de cirque
·
Spectacle avec les parents à la fin de
la semaine
SEMAINE
3 sur le thème de « l’Afrique »
·
Fabrication de bâtons de pluie
·
Atelier sculptures ethniques
·
Atelier tambours
·
Sortie au « Parc des félins »
à Nesles (trajet beaucoup trop long pour des enfants).
SEMAINE
4 sur le thème de « la Chine »
·
Peinture sur œuf
·
Atelier « découverte des
épices »
·
Confection de nems aux fruits
Sortie
à la Fabuloserie de Dicy
ANNEXE 2
|
Budget
prévisionnel des animations |
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|
VACANCES
DE TOUSSAINT |
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|
Pour
les jeunes 11-18 ans de Vitry aux Loges |
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|
Dépenses |
Recettes |
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ACTIVITES |
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|
29
octobre graph sur vitre |
100,00 € |
Participation 6€ X
8 jeunes |
48,00 € |
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|
Espace
jeunesse de Lorris |
|
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|
||
|
prestation
avec Rap à cité 200€/2 |
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|
|
||
|
8
jeunes |
|
|
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|
30
octobre tournoi de foot en salle |
16,00 € |
Participation 3€ x
8 jeunes |
24,00 € |
||
|
Maison
des jeunes Outarville |
|
|
|
||
|
Coupes
+ Gouter |
|
|
|
||
|
8
jeunes |
|
|
|
||
|
31
octobre journée eurodysney |
350,00 € |
Participation 30€ x
10 jeunes |
300,00 € |
||
|
Thème
Halloween |
|
|
|
||
|
entrées
+ transport |
|
|
|
||
|
10
jeunes |
|
|
|
||
|
3
novembre activité manuelle Fay |
Autofinancé |
Participation |
Autofinancé |
||
|
à
determiner |
|
à déterminer |
|
||
|
8
jeunes |
|
|
|
||
|
4
Novembre sortie ciné+bowling |
104,00 € |
Participation 12€ x
8 |
96,00 € |
||
|
Film
: 36 faubourg |
|
|
|
||
|
8
jeunes |
|
|
|
||
|
|
|
|
|
||
|
TRANSPORT |
|
|
|||
|
Location
minibus 3 jours + essence |
322,00 € |
|
|
||
|
ANIMATEUR |
|
|
|||
|
5
jours en Contrat Engagement Educatif |
339,40 € |
Convention |
|
||
|
|
|
Mairie de Vitry aux
Loges |
797,40 € |
||
|
FRAIS DE GESTION |
|
|
|||
|
Encadrement
pédagogique, GRH |
34,00 € |
|
|
||
|
TOTAL
dépenses |
1 265,40
€ |
TOTAL
recettes |
1 265,40
€ |
||
|
La
FRMJC préparera tous les documents de communication (affiches + programmes) |
|||||
|
La
Mairie prend en charge la duplication et diffusion des documents auprès des
jeunes |
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|
Les
inscriptions pourront se faire par téléphone et une séance d'inscription sera
organisée |
|||||
|
en
Mairie par un personnel de la FRMJC |
|||||
|
|
|||||