REPUBLIQUE FRANCAISE ________ DEPARTEMENT du LOIRET VITRY-aux-LOGES
	Compte-rendu du Conseil municipal du 17 avril 2009
Code postal : 45530 Téléphone: 02.38.59.47.26. Télécopie : 02.38.59.36.79

Le Conseil municipal s’est réuni le 17 avril 2009 à 20 heures 30, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude NAIZONDARD, Maire.

Présents : Jean-Claude NAIZONDARD, Monique AIGRET, Philippe ANDRIEU, Didier AUGER, Christel BARBIER, Eric BELIARD, Jacques CEVOST, Marie-France DENIS, Nicole ISSARD, Jean-Pierre JACQUEMART, Chantal LEJARRE, Jocelyne MARTIN, Vincent PERDREAU, Véronique PESCHARD, Yannick REGNAULT, Laetitia RETORE, Martine VELASCO.

Monsieur Jean-Claude NAIZONDARD ouvre la séance et nomme Madame Martine VELASCO en tant que secrétaire de séance.

Monsieur Jean-Claude NAIZONDARD passe en revue les conseillers absents et excusés : Arnaud SOURDEAU de BEAUREGARD (procuration à Jean-Claude NAIZONDARD), Jacky CHOMEL (procuration à Philippe ANDRIEU).

Monsieur NAIZONDARD procède ensuite à la lecture du compte-rendu de la séance précédente (6 mars 2009). Le compte-rendu du Conseil précédent est adopté.

Le Conseil passe à l’ordre du jour.

§ Approbations des comptes de gestion et vote du compte administratif

Monsieur le Maire rappelle que le principe de la comptabilité publique est la séparation entre l’ordonnateur (le Maire) et le comptable (Comptable du Trésor public). Après chaque exercice budgétaire, les bilans des comptes de la commune sont comparés avec ceux du Trésor public.

Définitions

Le compte de gestion est le compte établi par le comptable public retraçant les débits et les crédits de la collectivité

Le compte administratif est le compte établi en fin d'exercice, retraçant les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité, par le président de l'assemblée délibérante

Monsieur le Maire présente les résultats de l’exercice 2008 pour le budget communal, le budget Eau et le budget Assainissement :

· Total Commune au 31/12/2008 : 471 019.40€ (voir Annexes 1 et 2).

Le Conseil municipal, à l’unanimité, déclare que le compte de gestion du budget principal dressé, pour l’exercice 2008 par le Receveur, visé et certifié par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Sous la présidence de Monsieur PERDREAU Adjoint et doyen de l’assemblée et hors de la présence de Monsieur NAIZONDARD, Maire, le Conseil municipal approuve à l’unanimité des présents (Monsieur le Maire ne participe pas au vote) le compte administratif 2008 du budget principal, qui est identique au compte de gestion dressé par le receveur municipal.

· Total Eau au 31/12/2008 : 85 209.59€. Monsieur le Maire rappelle qu’un emprunt a été remboursé par anticipation et que la dette est donc annulée (voir Annexes 1 et 2).

Le Conseil municipal, à l’unanimité, déclare que le compte de gestion du budget du service Eau dressé, pour l’exercice 2008 par le Receveur, visé et certifié par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Sous la présidence de Monsieur PERDREAU Adjoint et doyen de l’assemblée et hors de la présence de Monsieur NAIZONDARD, Maire, le Conseil municipal approuve à l’unanimité des présents (Monsieur le Maire ne participe pas au vote) le compte administratif 2008 du budget du service Eau, qui est identique au compte de gestion dressé par le receveur municipal.

· Total Assainissement : 89 316.34€ (voir Annexes 1 et 2).

Le Conseil municipal, à l’unanimité, déclare que le compte de gestion du budget du service Assainissement dressé, pour l’exercice 2008 par le Receveur, visé et certifié par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Sous la présidence de Monsieur PERDREAU Adjoint et doyen de l’assemblée et hors de la présence de Monsieur NAIZONDARD, Maire, le Conseil municipal approuve à l’unanimité des présents (Monsieur le Maire ne participe pas au vote) le compte administratif 2008 du budget du service Assainissement, qui est identique au compte de gestion dressé par le receveur municipal.

§ Avis d'enquête publique sur une installation classée pour la protection de l'environnement

La Société Civile du Grand Puits "Le Grand Puits" (45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE) souhaite une extension de son élevage de porcs, passant d'environ 3900 porcs à environ 6600 dont 2360 truies et verrats.

Cette augmentation du nombre d'animaux aura un impact sur le plan d'épandage des fumiers et lisiers actuellement en place.

Le public peut prendre connaissance du dossier de consultation en mairie et formuler ses observations sur un registre spécial ouvert à cet effet. 

L'enquête est ouverte jusqu'au jeudi 7 mai inclus.

Toute personne intéressée pourra, à compter du 40ème jour suivant la clôture de cette enquête, prendre connaissance en Préfecture et en Mairie du rapport et des conclusions du commissaire-enquêteur et du mémoire en réponse du demandeur, le cas échéant.

Monsieur le Maire précise les grandes lignes du dossier.

Jusqu’à présent les porcs élevés étaient destinés à la sélection. L’élevage souhaite s’orienter vers l’élevage de porcs destinés à l’engraissement.

Le nouveau plan d’épandage couvrirait une surface de 817 hectares.

A Vitry-aux-Loges une surface de 386 hectares serait concernée, soit 47% de l’épandage total.

Il est prévu qu’aucun épandage n’aura lieu par sol gelé, les samedi et dimanche, par temps pluvieux.

Les zones concernées sur la commune de Vitry-aux-Loges appartenant à environ 5 agriculteurs de la commune sont les suivantes

· Zone du Rône.

· Zone du Petit Montereau.

· Zones au sud de la Route de Fay aux Loges.

Des conseillers avancent le problème du dégagement de mauvaises odeurs lors des épandages.

Monsieur le maire rappelle cependant que Vitry-aux-Loges est à la base un village agricole.

Madame MARTIN souhaite connaître le nombre d’employés travaillant dans cet élevage et l’impact qu’aurait sur eux cette extension.

Madame PESCHARD explique que la majorité des employés serait licencié car l’élevage de porcs destinés à l’engraissement ne demande pas les mêmes compétences que l’élevage de porcs destinés à la sélection. Monsieur REGNAULT précise que l’élevage a été racheté par un groupe Hollandais et que c’est une société spécialisée qui sera chargée de l’épandage.

Madame PESCHARD fait part de son expérience personnelle et met en avant que les règles d’épandage n’ont pas été respectées par le passé, tel que le fait de ne pas épandre les samedi et dimanche.

Madame VELASCO s’interroge sur l’incidence de l’épandage sur les nappes phréatiques. Des études ont été faites à ce sujet.

Madame MARTIN souhaiterait connaître quelle a été la position d’autres communes sur le sujet.

Selon Monsieur le Maire les communes de St Aignan les Gués et Châteauneuf sur Loire ont émis un avis défavorable, il précise que les avis sont consultés par le Préfet mais ne contraignent pas sa décision.

Il lit ensuite un courrier déposé par des riverains du quartier du Rône qui manifestent leur désapprobation.

Monsieur CÉVOST quant à lui fait part de son avis défavorable à ce plan d’épandage mais précise que ce vote négatif ne sera pas systématique.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité (18 voix Contre, 1 voix Pour M. REGNAULT) émet un avis défavorable à l’extension de l’élevage de la société « Le Grand Puits » et du plan d’épandage qui en résulterait.

Les motivations à cette décision sont les suivantes :

· Zones d’épandages trop proches du bourg.

· Difficultés à faire respecter les contraintes.

· Oublis de prendre en compte certains points d’eau.

· Incompatible avec la dimension touristique souhaitée pour la commune (selon Mme PESCHARD).

· Impact sur l’environnement (sous produits et antibiotiques).

· Problème du bien être animal (selon M. BÉLIARD).

§ Subventions aux associations

Le but est d’aider, quand elles le nécessitent, les associations de la commune ou les associations extérieures à la commune mais œuvrant pour cette dernière.

Ainsi cette année, les associations USMV (Union Sportive Municipale de Vitry) ou Familles Rurales n’ont pas reconduit leur demande de subvention. Elles disposent de suffisamment de fonds pour fonctionner au long de cette année.

Cependant si elles détectent un besoin particulier dans le courant de l’année, elles pourront faire une demande d’aide auprès de la Mairie.

Il est proposé d’attribuer les subventions suivantes pour l’année 2009

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des votants (Monsieur ANDRIEU en sa qualité de président d’association ne prend pas part au vote) décide d’attribuer les subventions proposées aux associations listées ci-dessus.

ASSOCIATIONS	2006	2007	2008	2009	2009
	alloué	alloué	alloué	demandé	alloué
Ecole de musique	8 900 €	8 900 €	8 900 €	8900	8 900,00 €
Harmonie la Cigale	1 000 €		1 000 €	0	0,00 €
U.S.M.V.	8 500 €	7 400 €	6 000 €	0	0,00 €
Familles Rurales	350 €	0		0	0,00 €
Arts cultures et Traditions	3 800 €	3 000 €	2 900 €	3200	3 200,00 €
Amicale des Pompiers	600 €	600 €	1 180 €	1500	1 200,00 €
Sté de pêche le Gardon	650 €	1 000 €	800 €	800	800,00 €
ACPG/CATM	550 €	550 €	550 €	550	550,00 €
Club du 3^ème âge	700 €	700 €	500 €	0	0,00 €
Sport et gaité	460	460		0	0,00 €
Faites-le vous-même	250 €	300 €	0	0	0,00 €
Middle of the World	1 500 €	1 800 €	1 500 €	1500	1 500,00 €
Association Vitry vestiges	400 €	450 €	0 €	0	0,00 €
Comité des jeunes		200
CREALL		500 €	800 €	800	800,00 €
Comité des Fêtes		762,00 €*	900 €	0	0,00 €
Cœur de Vitry			10 000 €	0	0,00 €
Refuge Chilleurs		325,84 €	436,25 €	250	544,20 €
Maison Familiale Aubigny		75,00 €
Maison Familiale Chaingy		31,00 €
A.FOR.PRO.BAT		31,00 €	31 €
Musée Résistance Lorris		53,00 €	53 €
Office de tourisme		436,25 €	436,25 €		436,25 €
Coopérative scolaire			321 €
SAFO			750 €
BUCEPHALE				50	50,00 €
Pole touristique					796,20 €
		27 574,09 €	37 057,80 €		18 776,65 €

§ Etude diagnostique de l’eau

La commune a réalisé en 2002 une étude diagnostique de son système d’alimentation en eau potable.

Le Département du Loiret a réalisé en 2003 un schéma directeur d’alimentation en eau potable du Loiret mettant en évidence la faiblesse de l’interconnexion de secours avec le SIAEP de Combreux, Sury aux Bois et Chatenoy.

La commission compétente a proposé que soit réalisée une étude complémentaire du réseau permettant d’envisager entre autres une meilleure sécurité d’alimentation, une meilleure gestion des fuites et une meilleure connaissance du réseau et de ses points faibles.

La somme nécessaire a été inscrite au budget prévisionnel 2009.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

§ De demander l’aide du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour cette étude.

§ De lancer une consultation sans délai afin de recruter un bureau d’études qui sera chargé de cette mission.

§ Circulation sur le « chemin vert »

Le « chemin vert » est un chemin en calcaire permettant de relier la route d’Ingrannes à la Route de Nestin.

Il est régulièrement endommagé, notamment par les véhicules utilitaires qui l’empruntent de plus en plus.

Doit-on envisager de fermer le chemin à la circulation ?

Ce point sera débattu lors du prochain Conseil municipal après avis des agriculteurs riverains.

§ Projet d’école numérique rurale

Dans le cadre du plan « école numérique rurale », l’Etat a décidé de subventionner à hauteur de 80% d’un budget maximum de 9000€ HT les communes de moins de 2000 habitants qui s’inscriraient dans un plan d’équipement de leurs écoles.

Il s’agit d’équiper l’école d’un lot d’ordinateurs portables et de leur meuble de rangement et recharge ainsi que d’un système mobile de vidéo projection avec tableau blanc interactif. L’ensemble devra pouvoir être connecté à internet dans chaque classe, ce qui nécessite des travaux de câblage.

Monsieur CÉVOST ne souhaite pas que le WIFI soit installé par principe de précaution.

Ce coût de 9 000€ HT est inscrit au crédit scolaire.

Après le retour sur TVA et les subventions le coût serait d’environ 1 000€ HT pour la commune.

L’école maternelle quant à elle n’est pas concernée par le projet mais est déjà informatisée.

Pour ce faire une décision modificative au budget doit être prise.

Article	Libellé	Montant
022	Dépenses imprévues	-4 800.00
023	Virement à la section d’investissement	4 800.00
2183	Matériel de bureau et matériel informatique	12 000.00
1321	Etats et établissements nationaux	7 200.00
021	Virement de la section de fonctionnement	4 800.00

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants (M. CÉVOST en tant que Directeur de l’Ecole élémentaire ne participe pas au vote) accepte de financer le projet et de déposer la candidature de la commune à l’obtention de la subvention, et accepte la décision modificative au budget correspondante.

§ Travaux d’assainissement Route de Fay

La commune a engagé un vaste programme de réduction des eaux claires parasites qui nuisent au parfait fonctionnement de la station d’épuration, augmentant les coûts de fonctionnement et surtout provoquant des débordements et surverses au Canal d’Orléans.

Afin de précéder les travaux d’aménagement qui vont être réalisés Route de Fay aux Loges, la commission compétente a proposé d’accorder la priorité pour 2009 à la mise en séparatif des canalisations d’eaux usées et d’eaux pluviales sur cette route.

Par ailleurs, les apports importants d’eaux pluviales Rue des Hirondelles et Rue du Stade qui provoquent des inondations chez des usagers peuvent facilement être réduits par la création d’un collecteur d’eaux pluviales.

Les sommes correspondantes ont été inscrites au budget 2009.

Madame LEJARRE demande si les riverains seront informés.

Monsieur le Maire explique que la communication aux riverains fait partie du cahier des charges de la maîtrise d’œuvre.

Les travaux s’organiseront selon le calendrier suivant :

· Mai 2009 : intervention du maître d’œuvre.

· Octobre, Novembre, Décembre : intervention des entreprises.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de lancer sans délai une consultation pour recruter un maître d’œuvre pour ces travaux et d’engager dès que possible ces travaux.

§ Renouvellement de garanties d’emprunt

La SA BATIR CENTRE a sollicité de la Caisse des dépôts le réaménagement de 2 contrats de prêts par leur regroupement sous la forme de 1 contrat de compactage.

La SA BATIR CENTRE demande à la commune de reconduire son engagement de cautionnement pour environ 592 000€

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte de renouveler ses garanties d’emprunt envers la SA BATIR CENTRE.

§ Désignation d’élus correspondants « sécurité routière »

La lutte contre l’insécurité routière constitue l’un des axes prioritaires de la politique de l’Etat.

Les collectivités territoriales, et en premier lieu les communes, ont un rôle essentiel à jouer en matière de sécurité routière du fait même de leurs compétences.

Vu le souhait de la Préfecture du Loiret de créer un réseau d’élus correspondants « sécurité routière ».

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Mme Nicole ISSARD référent « sécurité routière ».

§ Informations et questions diverses

Monsieur le Maire demande l’ajout d’un point supplémentaire à l’ordre du jour concernant l’organisation des services techniques. A l’unanimité le Conseil municipal accepte d’ajouter ce point à l’ordre du jour.

o Organisation des services techniques de la commune : à compter de septembre 2009, deux agents auront quitté les effectifs : la personne en contrat d’apprentissage et l’actuel responsable du service. Actuellement le fauchage est assuré par un agent à mi-temps ce qui s’avère être très insuffisant. Il est proposé de faire évoluer ce poste d’un mi-temps vers un temps complet à compter du 15 mai.

o Etang de la Vallée : Madame MARTIN s’interroge sur le fait que l’abri des maîtres nageurs à l’étang de la vallée a été détruit, la baignade cessera-t-elle d’être surveillée ? Aucun conseiller ne dispose d’information à ce sujet. Par contre il est indiqué qu’il n’y aura plus de gendarmerie mobile postée à Combreux. Néanmoins la brigade sera renforcée pendant la période estivale.

o Statistiques judiciaires du mois de février: Monsieur le Maire en présente les principales données.

o DIA : aucun droit de préemption n’est exercé sur la propriété suivante :

§ « Le Guidon – les Pigeaunois ».

o Elections européennes : il est demandé aux conseillers de prévoir une plage de disponibilité afin d’assurer la permanence du bureau des élections le 6 juin.

o

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte de modifier le tableau des effectifs afin de transformer le poste des services techniques actuellement à temps non complet (18 heures par semaine) en poste à temps complet.

o Commission « jeunes » : le 6 avril une réunion a permis de mettre en contact diverses personnes oeuvrant pour les jeunes ou travaillant à leur contact afin de bénéficier de leur retour d’expérience sur les besoins des jeunes de 11 à 18 ans. Un point sur les résultats des questionnaires distribués quelques semaines auparavant a été présenté par la même occasion. La commission « jeunes » propose de se réunir le 24 avril afin de continuer le travail entrepris.

o Commission « urbanisme » : une réunion des membres de la commission est proposée le mercredi 6 mai à 18H. A cette occasion il est proposé de se rendre sur les lieux des divers lotissements de la commune à vélo.

o Marché : devant la réserve de quelques commerçants sédentaires, le primeur qui s’était installé durant trois mercredi sur la place ne reviendra pas. C’est le cas également du boucher ambulant.

o Journée de l’environnement : prévue le 6 juin.

o Fête du Canal : grâce au support du Conseil général du Loiret, un article sur la fête du Canal paraitra dans le magazine de communication du Conseil général « Reflets du Loiret ».

D’autre part il est fait part du besoin de bénévoles les jours concernés : 4 et 5 juillet.

Commission « restauration-sécurité » : une réunion des membres de la commission est prévue lundi 20 avril.

o Caravane de Loire : cette manifestation qui avait connu un grand succès en 2008 sera reconduite en 2010 et fera escale à Vitry-aux-Loges le 7 septembre 2010.

o Locaux communaux au dessus de la librairie : Monsieur JACQUEMART présente un état des dépenses des travaux de réhabilitation conformément aux budgets votés par les membres du Conseil municipal.

o Achat de défibrillateur : il est proposé d’en placer un au gymnase et un autre dans le bourg. Une demande de subvention sera déposée auprès de la délégation Jeunesse et Sports.

o Foyer logement Henri Deschamps : la Directrice du Foyer logement quittera son poste fin juin afin de suivre son conjoint muté dans le sud de la France.

o Réunions de bureau « Pays Forêt d’Orléans val de Loire » : un projet concerne la commune, il est prévu d’aménager un parcours pour personnes malvoyantes dans le secteur de l’Etang de la Vallée.

o Dates des prochains Conseils municipaux : 15 mai, 12 juin, 10 juillet.

La séance est levée à 23H40.

ANNEXE 1 : Bilan 2008

BILAN DES COMPTES AU 31/12/2008

Commune

	Section Fonctionnement	Section Investissement	TOTAL
Au 31/12/2007	424.746,49 €	-338.271,20	+86.475,29 €
Exercice 2008	111.239,84 €	273.304,27	384.544,11 €
Au 31/12/2008	535.986,33 €	- 64.966,93 €	471.019,40 €

Eau

	Section Fonctionnement	Section Investissement	TOTAL
Au 31/12/2007	67.459.65 €	83.359,68 €	150.819,33 €
Exercice 2008	17.791,35 €	- 83.401,09 €	- 65.609,74 €
Au 31/12/2008	85.251,00 €	- 41,41 €	85.209,59 €

Assainissement

	Section Fonctionnement	Section Investissement	TOTAL
Au 31/12/2007	38.961,18 €	- 145.063,95 €	- 106.102,77 €
Exercice 2008	- 5.798,86 €	201.217,97 €	195.419,11 €
Au 31/12/2008	33.162,32 €	56.154,02 €	89.316,34 €

Excédent global

	Commune	Eau	Assainissement	TOTAL
Au 31/12/2008	471.019,40 €	85.209,59 €	89.316,34 €	645.545,33 €

ANNEXE 2 : Compte de gestion 2008