Le Conseil Municipal s'est réuni, salle de la mairie, le 24 janvier 2003 à 20 heures 30 sous la présidence de Jean-Claude Naizondard, maire.

Absents : Didier Auger procuration à Ghislaine Berruet,
Chantal Lejarre procuration à Martine Velasco,
Corinne Meneau procuration à Jacky Chomel,
Dominique Ferret
Arnaud de Beauregard (partiellement)

Secrétaire de séance : Jacques Cévost

Après approbation du compte rendu de la précédence séance, le conseil municipal passe à l'ordre du jour.

Gens du Voyage : Jean-Claude Naizondard fait part de la demande de Monsieur le Préfet de délibérer sur le schéma départemental d'accueil des gens du voyage avant le 3 février. Monsieur Eric Doligé, président du Conseil Général et Monsieur Jean-Noël Cardoux, président de l'Association des Maires du Loiret ont exprimé leur souhait de modifier le calendrier afin de mener une véritable concertation.
Monsieur le Maire présente quelques éléments extraits du dossier concernant le canton de Châteauneuf :
- carte générale des besoins,
- projet pour Châteauneuf : 12 emplacements (24 places)
- 8 emplacements dans une autre commune du canton (16 places)

Après avoir pris connaissance de ces éléments, le conseil municipal souhaite différer son avis en attente de renseignements complémentaires, notamment sur les aires d'accueil complémentaires et leur fonctionnement.

Avis favorable : 0
Avis différé : 10 (Mrs Bongibault, Cévost, Jacquemart, Dreffier, Auger, Perdreau, Mmes Martin, Velasco, Berruet, Tourmente)
Abstention : 2 (Mr Andrieu, Mme Bézier)
Contre : 5 (Mrs Chomel, Perdreau, Régnault, Mmes Lejarre, Meneau).

VISITE MEDICALE DU PERSONNEL COMMUNAL : La Mutualité Sociale agricole prend le relais de la médecine du travail (C.I.H.L.) pour assurer les examens médicaux du personnel communal. Coût de la visite : 62 euros TTC au lieu de 73,43 euros TTC.

Après lecture de la convention par monsieur le maire, le conseil municipal donne son accord à l'unanimité pour la signature de cette convention .

D.P.U. : Le Conseil municipal décide :

- de ne pas user de son droit de préemption urbain pour la propriété située route de Fay (parcelle F 586). - Pour : 16 - Contre : 1 (Yannick Régnault)

Arrivée de Monsieur de Beauregard

- de reporter sa décision, pour les parcelles F 43.44.45, route de Fay, terrains appartenant à Madame Lutton, en vue de la construction de 14 appartements par M. Carrico. Un emplacement réservé traverse ses terrains.

Questions et informations diverses :

- Aérodrome de St Denis de l'Hôtel : Le maire commente la charte d'exploitation proposée. La demande du conseil municipal concernant la fermeture de nuit a été respectée . La hauteur de vol au-dessus de Vitry est de 1.000 m et le passage au-dessus de la balise de la Grossinière à environ 480 m.
Il donne lecture d'un courrier émanant des six présidents des conseils généraux de la région sur les projets concernant la région Centre qui excluent Saint Denis de l'Hôtel de la délocalisation du fret de la région parisienne. Les sites retenus sont Beauvilliers et Déols par défaut.

- Une association s'est créée avec un projet d'aménagement touristique autour des cuves (Association Vitry Vestiges A.V.V.). Monsieur Vossion qui souhaitait acquérir le terrain attenant fait une nouvelle demande d'acquisition sur un terrain qui lui a été proposé route de Seichebrières ;

- Les travaux d'enfouissement des lignes ont démarré doucement. La semaine prochaine, une deuxième équipe interviendra sur le chantier. Au carrefour d'Ingrannes, l'enfouissement d'une ligne n'a pas été prévu mais est indispensable - coût supplémentaire : 6.000 euros TTC, rue Octave Dupont, création d'un branchement séparé pour alimenter l'école - coût : 1.000 euros.

- Martine Velasco et Jacky Chomel représenteront la commune à la réunion d'information du 13 février au Museum d'Orléans concernant une information directive " Oiseaux " dans le cadre de Natura 2000.

- L'affaire concernant le vol des capots des bornes incendie a été classée sans suite.

- M. le Maire présente aux conseillers municipaux le projet de lotissement , route de Seichebrières " Bois le Roi " proposé par Négocim soit 14 lots de 1.083 m² à 1.615 m².

- Madame Bézier :
- commente le compte rendu de la réunion de la commission animation associations concernant la construction d'une salle annexe au gymnase.
- souligne l'accroissement du nombre d'enfants qui fréquente le restaurant scolaire. Il sera bon de prévoir l'acquisition de mobilier supplémentaire.
- informe que Monsieur Ulrich Courtès (animateur recruté en CDD par la commune) a cessé courant décembre de s'occuper des jeunes. Son contrat n'a donc pas été reconduit. Madame Gommer continue à travailler avec les jeunes.

- Monsieur Régnault informe le conseil :

- que le goudronnage de la route de la Grossinière est prévu pour la semaine prochaine.
- que la balade du canal est fixée au 16 février à Donnery. Des bénévoles sont sollicités pour le poste de ravitaillement à Fay. Madame Tourmente, messieurs Perdreau et Jacquemart sont volontaires. Yannick Régnault contactera la nouvelle section " rando " de l'USMV.

Prochaines réunions :

Commission travaux : 5 février à 20 h
Commission scolaire : 11 février à 18 h
Commission eau assainissement : 12 février à 20 h 30
Conseil Municipal : 14 février à 20 h 30
Commission finances : 28 février à 20 h 30
Commission jeunes : 1er mars à 14 h 30 - maison des jeunes
Conseil Municipal : 14 mars à 20 h 30