Compte-rendu
du Conseil Municipal du 16 janvier 2004
Le
Conseil municipal s’est réuni salle de la mairie le 16 janvier 2004 à 20 heures
30 sous la présidence de Jean-Claude Naizondard Maire.
Absents
excusés : Vincent Perdreau procuration à Didier Auger,
Philippe Andrieu, Dominique Ferret
Secrétaire
de séance : Jean-Pierre Jacquemart
Après
approbation du compte rendu de la précédente séance, le conseil municipal passe
à l’ordre du jour.
Travaux de l'entrée sud du
village
M.
le Maire rappelle le projet d'ensemble concernant l'aménagement de l'entrée du
bourg qui se décompose en trois tranches :
1.
Réalisation
d'espace vert devant le château de
2. Création du parking avec emplacement pour
containers derrière l'abri bus
3. Suppression du parking des Coccinelles puis
verdissement
Il
est proposé de lancer l'appel d'offres pour l'ensemble avec une tranche ferme (tranche
1 ) et 2 tranches conditionnelles (tranches 2 et 3)
Il
est rappelé qu'un 2ème projet concernant l'aménagement sécuritaire
de la route de Fay est toujours à l'étude et sera
réalisé par la suite
Reste à réaliser 2003
Le
Conseil Municipal décide d'inscrire en restes à réaliser les crédits ou
recettes nécessaires à la continuité des programmes pour les budgets primitifs
2004 communaux, de l'eau et de l'assainissement. Ci-annexé les 3 tableaux.
Opération extension du gymnase
Monsieur
Jean-Claude Naizondard donne connaissance aux conseillers municipaux de l'accord de subvention
en date du 29 décembre 2003 du Conseil Général pour l'extension du gymnase d'un
montant de 109 001€ et d'une subvention du Pays Forêt d'Orléans Val de Loire de
36 500€ .
Compte
tenu du plafonnement de la dépense subventionnable il
est proposé de revoir le projet initial afin de rapprocher son estimation du
coût plafond soit 200 000€ H.T. M.Boutroux
architecte, est chargé d'adapter ce projet pour une réalisation en 2004.
Le
Conseil Municipal approuve à l'unanimité la réalisation de cette extension dans
les conditions définies ci-dessus.
Local technique de la salle
des fêtes
Après
l'accord de subvention obtenu en juin 2003 (4175 €) un appel à la concurrence a été lancé auprès
des différentes entreprises locales pour répondre aux lots de travaux concernés
( 3 entreprises contactées par lot ).
Après
réception et analyse des offres par M.Brack
(métreur), les moins disantes (ci-annexées) ont été retenues pour un montant
total de 14 452,01 € TTC
Vote
pour autoriser le maire à signer les marchés : 2 abstentions : MM Daniel Bongibault et Jean-Pierre Jacquemart
Le
Conseil Municipal autorise le maire à signer les marchés correspondants à ces travaux.
Vente d'un terrain sis
"Le Guidon"
Le
Maire rappelle que le Conseil Municipal avait accepté de vendre un terrain de
la zone artisanale du Guidon à Monsieur Jean-Yves Gervais, paysagiste à Combreux qui souhaite implanter son entreprise sur notre
commune.
M.Gervais attendait pour confirmer cette
acquisition, la décision du Conseil Municipal concernant le projet de moto
cross jouxtant ce terrain.
Compte
tenu de l'abandon de ce dernier projet, M.Gervais
renouvelle sa demande d'acquisition.
Le
Conseil Municipal confirme, à l'unanimité, son accord précédent de vendre une
superficie d'environ
La
vente se réalisera sous réserve de l'obtention du permis de construire de M.Gervais
M.
le Maire donne connaissance au conseil municipal de la demande de Monsieur
Patrick Odion, plâtrier à Combreux
qui souhaiterait acquérir un terrain sur la même zone
afin d'y implanter son entreprise.
Questions et informations
diverses
M.
le Maire informe le conseil municipal des demandes faites auprès de lotisseurs Négocim et Foncier Conseil pour l'aménagement du hameau du
Replat.
Ces
deux sociétés ont proposé des projets d'aménagement très satisfaisants au
niveau qualitatif (critère n°1) tant
pour l'aménagement d'ensemble que pour les superficies des parcelles proposées ( 800 à
Ils
présenteront maintenant des offres financières (critère n°2 )
concernant l'acquisition de l'ensemble du terrain (soit