CONSEIL MUNICIPAL du 27
Mai 2005
Le
Conseil Municipal s’est réuni le 27 Mai 2005 à 20h30, salle de la mairie, sous
la présidence de
Absents :
BERRUET Ghislaine
BONGIBAULT Daniel procuration à
LEJARRE Chantal
FERRET Dominique
VELASCO Martine procuration à BEZIER Jocelyne
Secrétaire
de séance : BEZIER Jocelyne
Après
lecture et approbation du procès-verbal de la précédente séance le Conseil
Municipal passe à l’ordre du jour.
Marché
- Travaux de mise en séparatif du centre
bourg et remplacement de la canalisation d’eau potable
Monsieur
REGNAULT Yannick concerné par un lien de parenté avec une entreprise ne
participe pas aux débats.
Après
présentation des offres et décision de la commission d’appels d’offres, le groupement d’entreprises solidaires
SOGEA, SCBM, TPL est retenu pour la mise
en séparatif des réseaux d’assainissement et le changement de la canalisation
d’eau potable.
Monsieur
NAIZONDARD demande l’autorisation de signer le marché correspondant
hors maîtrise d’œuvre soit :
Assainissement 758 229.50
Euros H.T et hors maîtrise
d’oeuvre
Eau potable 235 404.00 Euros H.T.
pour un montant
global de 993 633.50 Euros H.T comprenant la variante de
116 346 Euros H.T. concernant les tabourets de
branchements d’eaux pluviales (pour détail voir tableau joint).
La
phase d’étude et préparation à la mise en route du chantier débutera en Juin.
Les travaux de génie civil sur la rue
principale se dérouleront en Septembre.
Le
Conseil Municipal, à l’unanimité,
approuve l’offre du groupement
SOGEA, SCBM, TPL et autorise Monsieur le Maire à signer le marché
correspondant.
Convention de mise à disposition de la directrice
du CLSH et recrutement des animateurs
Monsieur
le Maire lit la convention de mise à disposition par la commune de Châteauneuf sur loire, de
Mademoiselle DESBOIS Béatrice qui exercera la fonction de directrice de centre
de loisirs du 4 au 31 Juillet
Sa rémunération sera assurée par
la commune de Châteauneuf-sur-Loire suivant son grade et son échelon et en
demandera le remboursement à la commune de Vitry. Des frais de missions
pourront éventuellement lui être versés par la commune de Vitry.
Les « animateurs
saisonniers » recrutés pour les Centre de Loisirs sont rémunérés sous
forme de « vacation journalière de 10 H ». Celles proposées pour les 2 animatrices sont
les suivantes :
Mademoiselle APARICIO Aurore 62.50
Euros - BAFA -
Mademoiselle REGNAULT Elodie 57.50
Euros - Stagiaire BAFA -
Le conseil municipal approuve , à l’unanimité, la convention de mise à
disposition et les rémunérations proposées.
Demande
de dossier de subvention pour l’aménagement de la bibliothèque.
La bibliothèque accueille environ
150 lecteurs, les élèves du scolaire et un certain nombre de jeunes adolescents
auxquels il est proposé des lectures leur convenant.
Certains font également des
suggestions pour guider la bibliothèque dans ses achats et ses réservations à
Pour que les lecteurs puissent repérer
les « nouveautés » dans chaque salle il faut de nouveaux
présentoirs.
La bibliothèque qui va commencer
le prêt informatique a besoin d’un ordinateur et d’un écran plat ( le bureau d’accueil étant très petit). Le conseil municipal
donne son accord pour la mise à disposition
d’un ordinateur et d’un écran plat.
Dans le cadre d’aide à la
création, l’aménagement et l’équipement de bibliothèque municipale un dossier
de demande de subvention de 5 055
Euros T.T.C. sera déposé au Conseil Général pour une prise en charge de
50 % (voir détail sur tableau joint).
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
Adhésion
à la Fondation du patrimoine
Monsieur le Maire explique le
bien fondé d’une adhésion à la fondation du patrimoine Celle-ci a pour vocation
de promouvoir la sauvegarde et la valorisation du patrimone
de proximité au titre des monuments historiques non classés.
Une liste des monuments de la
commune sera établie.
Le Conseil Municipal accepte, à
l’unanimité, de verser une adhésion de 100 Euros.
Participation
à une classe de mer sur la commune de Fay-aux-Loges
(Meunier Tom)
Le Conseil Municipal demande le
transfert de ce dossier de demande d’aide au C.C.A.S.
Annulation
de titre
Une quittance d’eau de 35,73 Euros n’ayant pu être recouvrée (
Anne Grillon est partie sans laisser d’adresse) le Trésor Public nous
demande l’annulation de ce titre.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
D
P U
Le Conseil Municipal décide de ne pas user de son droit
de préemption urbain sur 4 propriétés sises :
Ø
5 rue F.Buisson
cadastrée C 567 d’une superficie de
Ø
55 avenue de la Gare cadastrée C
1593 d’une superficie de 778m2 ( terrain)
Ø
17 rue des Erables cadastrée C
735 d’une superficie de
Ø
44 rue Gambetta cadastrée C 446
448 450 1289 1290 1291 d’une superficie de
Le
Conseil Municipal demande que cette bande de
JARDIN
DU SOUVENIR
Monsieur le Maire propose de
fixer le tarif de dispersion des cendres dans le jardin du souvenir à 25.00 Euros et le renouvellement des concessions à
expiration de la période souscrite à 50.00 Euros
par 5 ans de prolongation.
Il est fait ensuite lecture du
règlement intérieur de l’espace cinéraire.
Le Conseil Municipal approuve, à
l’unanimité, le règlement et les tarifs proposés.
Questions
et informations diverses
Gaz
Réponse de GAZ de France à
la demande de Monsieur NAIZONDARD sur la possibilité de desserte du gaz sur la
commune : les investissements trop importants (plus de 30 ans pour
amortir) ne permettent pas d’envisager la mise en place des réseaux
dans un proche avenir.
Réunion publique
Le contrôle de l’assainissement
commence en Septembre, Monsieur MIREUX du SPANC et Mademoiselle RUFFIER
directrice des services de la C.C.L. proposent
une réunion au conseil municipal le Mercredi 18 Juin à
19 H pour présenter ce contrôle avec la société concernée.
Les réunions publiques auront
lieu le Vendredi 24 Juin à 20 H et le Mardi 28 Juin à 18 H 30. Monsieur CEVOST
demande de penser à informer les
résidents secondaires.
Jeux olympiques 2012
L’association des Maires nous
demande d’envoyer une délibération de soutien à la candidature de
Invitation du père Ingrain
La paroisse renoue avec une
vieille coutume et fête son Saint Patron MEDARD. Elle
nous invite après la messe à un apéritif convivial sur
la place de l église, le Dimanche 5 Juin.
1er Festival de
musique des Loges : les samedi 4
Juin à 20 H à l’église de Sury aux Bois et dimanche 5 Juin à 18 H à l’église de Vitry
Stand foire des Loges.
Le Conseil Municipal décide de
tenir un stand à la Foire des Loges prévue les Samedi 18 et Dimanche 19 Juin.
Des permanences seront assurées, Yannick REGNAULT propose de tenir celle du
Samedi de 16 H à 18 H - Jocelyne BEZIER
celle du dimanche de 10 H à 12 H , les conseillers se positionneront selon leur
disponibilité.
Rénovation des routes
Travaux de rebouchage et
consolidation prévus pour 19 000 Euros TTC. Les sociétés VAUVELLE et EUROVIA se
partageront les travaux selon les
routes.
Prochain conseil municipal le
vendredi 1er juillet 2005