COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 24 mars 2006

 

 

Le Conseil Municipal s’est réuni le 24 mars 2006 à 20 h 30, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude Naizondard, maire.

 

Absents :         Arnaud de Beauregard procuration à Jean-Claude Naizondard

                        Daniel Bongibault procuration à Chantal Lejarre

                        Jocelyne Bézier procuration à Jocelyne Martin

Patrick Dreffier procuration à Martine Vélasco

Dominique Ferret

Corinne Meneau

 

Secrétaire de séance : Jocelyne Martin

 

Après approbation du compte rendu de la précédente séance, le conseil municipal passe à l’ordre du jour. Le maire précise qu’en ce qui concerne « Taxi’Nours » les huit communes concernées se rencontreront le lundi 3 avril en mairie de Vitry aux Loges. La commune de Patay s’est retirée.

 

 

BUDGETS PRIMITIFS 2006

 

Commune : Le budget de fonctionnement est présenté avec un maintien des taux des quatre taxes (voir feuillette ci-jointe). Le budget prévisionnel de fonctionnement s’équilibre à 1.565.048 €.

 

Le budget d’investissement prévoit les principaux financements suivants :

-          acquisition de véhicule, matériel de voirie et photocopieur,

-          travaux de salle des fêtes, logements communaux et aménagement de parkings

-          aménagements de sécurité route de Fay …

Ce budget s’équilibre à 710.129 €.

 

Eau : Il est proposé un budget de fonctionnement équilibré à 303.512 €. Le budget d’investissement proposé est de 407.781 € et correspondant principalement à la fin des travaux d’adduction d’eau dans le bourg et à des travaux de réhabilitation du château d’eau.

 

Assainissement : Il est proposé un budget de fonctionnement équilibré à 120.290 €. Le budget d’investissement proposé est de 2.563.560 € et correspond à la fin des travaux de mise en séparatif des réseaux et à la construction de la station d’épuration en fin d’année.

 

Le conseil municipal, après avoir entendu ces propositions budgétaires, adopte à l’unanimité les budgets prévisionnels commune, eau et assainissement pour l’année 2006.

 

PLAN D’OCCUPATION DES SOLS

 

            Suite à la rencontre avec Madame GAY de la DDE, le maire propose qu’il soit réalisé une modification du plan d’occupation des sols pour les zones du Replat et de Bois le Roi (voir carte ci-jointe). Le conseil municipal vote à l’unanimité le lancement d’une modification du plan d’occupation des sols et crée une commission dont les membres sont : Mesdames Lejarre, Berruet, Vélasco, Messieurs Auger, Cévost, Jacquemart, Chomel, Andrieu. Monsieur Cévost souhaite, qu’à cette occasion, une mise à jour des emplacements réservés soit effectuée.

 

LOCATION SALLE DES FETES

 

            Suite à la demande d’un professionnel, le conseil municipal accepte de louer la salle des fêtes aux professionnels locaux, à des conditions définies par convention. La salle ne pourra pas être louée plus de 4 fois par an suivant un tarif de 450 €/fréquentation. Une caution de 1.000 € sera demandée. La réservation s’effectuera après l’établissement du calendrier des fêtes (fin novembre).

 

Vote : Contre Didier Auger – Martine Vélasco – Patrick Dreffier

Abstention : Jocelyne Bézier – Chantal Lejarre – Jean-Pierre Jacquemart – Daniel   Bongibault

 

FESTIVAL DES LOGES

 

            Le maire précise qu’actuellement les représentantes actuelles pour le Festival des Loges sont Mesdames Annie Desailly et Gisèle Tourmente. Gisèle Tourmente lui a fait savoir qu’elle ne souhaitait pas maintenir sa représentation. Aucun conseiller ne se portant volontaire pour son remplacement il est proposé que la demande soit faite auprès de Patrick Dreffier (trésorier adjoint de la société de musique).

 

INFORMATIONS DIVERSES

 

            Les  prochains conseils municipaux sont fixés au 5 mai, 2 juin et 7 juillet.

            La réunion publique concernant le nouveau sens de circulation est fixée au mardi 2 mai à 20 h 30 à la salle des fêtes.

            La commission pour le bulletin municipal est fixée au samedi 1er avril à 10 h.